Conditions Generales

1. Dispositions Generales

Les presentes conditions generales regissent toutes les prestations de services realisees par IT-Xpert Consulting. Toute commande implique l'acceptation sans reserve par le client de ces conditions generales.

2. Services Proposes

IT-Xpert Consulting propose les services suivants :

• Conseil et expertise en solutions ISIS Papyrus
• Architecture IT et conseil technique
• Developpement sur mesure (macOS, iOS, web, cloud)
• Intelligence artificielle et automatisation
• Solutions cloud et architecture serverless
• Formation sur site client
• Support et maintenance

3. Modalites d'Execution

3.1 Horaires de service

Les services sont assures pendant les heures ouvrables (9h-17h, du lundi au vendredi). Toute intervention en dehors de ces horaires doit faire l'objet d'un accord prealable et peut etre soumise a des majorations tarifaires.

3.2 Interventions sur site

Les interventions sur site sont realisees selon les besoins du projet. Les frais de deplacement sont a la charge du client et seront factures selon les modalites definies dans le contrat.

3.3 Formation

Les formations sont dispensees exclusivement sur le site du client. Le contenu et le planning des formations sont definis en accord avec le client. Les supports de formation restent la propriete exclusive d'IT-Xpert Consulting.

4. Conditions Financieres

Les conditions financieres sont les suivantes :

• Les prestations sont facturees soit en regie, soit au forfait, selon les modalites definies dans le contrat.
• Les factures sont payables a 30 jours date de facture.
• Les interventions en dehors des heures ouvrables peuvent faire l'objet de majorations definies dans le contrat.

5. Propriete Intellectuelle

IT-Xpert Consulting conserve la propriete intellectuelle de tous les developpements, methodologies et supports crees dans le cadre de ses prestations. Le client beneficie d'un droit d'utilisation limite aux besoins internes de son entreprise.

6. Responsabilites et Garanties

La responsabilite d'IT-Xpert Consulting est limitee comme suit :

• La responsabilite est limitee au montant des prestations facturees.
• La responsabilite ne peut etre engagee qu'en cas de faute prouvee et directement imputable a IT-Xpert Consulting.
• Les prestations font l'objet d'une validation par le client, qui en assume la responsabilite apres acceptation.

7. Duree et Resiliation

Les conditions de duree et de resiliation sont les suivantes :

• Les missions peuvent etre resiliees moyennant un preavis dont la duree est proportionnelle a la duree de la mission, avec un maximum d'un mois.
• Le preavis doit etre notifie par ecrit.

8. Confidentialite

IT-Xpert Consulting s'engage a maintenir la confidentialite des informations et donnees du client auxquelles elle pourrait avoir acces dans le cadre de ses prestations. Cette obligation de confidentialite survit a la fin des prestations.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les presentes conditions generales sont soumises au droit belge. Tout litige relatif a leur interpretation ou a leur execution releve de la competence exclusive des tribunaux de Bruxelles.